Sainte blandine, défi dans le désert marocain

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Défi dans le désert marocain

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Allez les filles !

Séances du Conseil – Année 2014

Retrouvez ci-dessous, la synthèse des séances du Conseil et des délibérations 2014.

Cliquez sur le titre de la séance pour obtenir le compte-rendu complet.

Séance du 06 février 2014
Multi-service : Gérance. Réhabilitation des Puits Communaux et aménagements paysagers. Mobilier bibliothèque. Indemnité à un conseiller municipal. Instauration d’un compte épargne temps. Affiliation volontaire de la communauté d’agglomération du bocage Bressuirais au centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres. Questions diverses : Columbarium, Biodiversité

DEL. N° 01-Février 2014 - Location du commerce multiservice avec bar licence IV à Mme Sylvie NIEDOSTATECK.

DEL. N° 02-Février 2014 - Réhabilitation des Puits Communaux et aménagements paysagers.
Montant des travaux = 45 159.95 € H.T.
• Subvention au titre de la DETR = (45 159.95 x 25 %) = 11 290 €
• Subvention au titre de PROXIMA PAYS = 5 000 €
• Subvention au titre du FRIL = 19 185 €
• Autofinancement = 8 869.95 €

DEL. N° 03-Février 2014 - Indemnité à Mme Danièle AUZANNEAU, conseillère municipale, de 250 € pour l’année 2014 pour la préparation du bulletin municipal

DEL. N° 04-Février 2014 - Instauration d’un compte épargne temps à compter du 1er janvier 2014 pour les agents.

DEL. 05-Février 2014 - Affiliation volontaire de la communauté d’agglomération du bocage Bressuirais au centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres.

 

Séance du 13 mars 2014
Approbation des comptes administratifs. Participation au SIVU Sainte Blandine/Saint Médard. Participation au SIVU scolaire Jacques Bujault. Questions diverses : Sinistre Chaloue, Rue du Grand puits, Impasse de la Brunetière, Mon village espace de biodiversité.

DEL06-Mars 2014- Approbation des comptes administratifs 2013 du budget principal         « Commune » et des budgets annexes « Logements Communaux » et « Multiservice »

Commune :
Déficit de l’année….................    5 915.98 €
Excédent reporté…..............   167 270.50 €
Soit un excédent global de … 161 354.52 €

Budget annexe logements communaux :
Excédent de l’année…............. 35 609.87 €
Excédent reporté….................. 35 013.50 €
Soit un excédent global de …...70 623.37 €

Budget annexe Multiservices :
Excédent de l’année….................. 334.31 €
Excédent reporté…...................17 248.94 €
Soit un excédent global de …...17 583.25 €

DEL 07-Mars 2014 - Participation au SIVU Sainte Blandine/Saint Médard de 10 037.05 € par trimestre

DEL 08-Mars 2014- Participation au SIVU scolaire Jacques Bujault de 22 762.50 € par trimestre

 

Séance du 04 avril 2014
Election du maire et de ses adjoints.

 

Séance du 11 avril 2014
Information sur les délégations données. Délégation du conseil municipal au Maire selon l'article L.2122-22. Indemnité du Maire et des adjoints. Vote des Délégués aux divers syndicats. Formation des diverses commissions. Fonctionnement du conseil municipal. Travaux multiservice.

 

DEL09-Avril 2014 - Délégation au Maire pour les articles suivants de l'article L2122-22 :

4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget, dans limite de 5 000 €;
7° De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;
8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts, dans la limite de 2 000 € ;
14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
16° D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal ;
24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre.

DEL 10 à 24 et 27 – Avril 2014 - Désignation des délégués chargés de représenter la commune dans les différents commissions et syndicats

DEL25- Avril 2014 - Indemnité du maire et des adjoints.
Article 1 : A compter du 1er avril 2014 le montant de l’indemnité pour l'exercice effectif des fonctions de Maire est fixé au taux de 31 % de l’indice 1015.
Article 2 : A compter du 1er avril 2014 le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoint au Maire est fixé :
- 1er adjoint : 8,25 % de l’indice 1015.
- 2ème – 3ème – 4ème adjoint : 7% de l’indice 1015.
Ce pourcentage est attribué dans le but de constituer une réserve pour les conseillers municipaux délégués sur des dossiers ponctuels.

DEL26- Avril 2014 - Achat d’une armoire réfrigérée pour un montant de 1 540 € HT en section d’investissement – Article 2158

 

Séance du 24 avril 2014
Rapport de la commission finances. Affectation des résultats 2013. Vote des taux des 4 taxes. Vote des Budgets Commune - Logements communaux – multi-service. Fêtes nationales : 8 mai - 14 juillet. Planning du bureau de vote du 25 mai (européennes). Contrat Michel SILVESTRE. Projet de mandat, orientations 2014. Politique de subventions aux associations.

DEL29-Avril 2014 - Maintien des taux pour 2014 à savoir :

Taxe d'habitation : 18,57 %
Taxe foncière (bâti) : 13,49 %
Taxe foncière non bâtie : 53,23 %
Cotisation Foncière des Entreprises : 19,30 %

DEL30-Avril 2014 - Affectation du résultat 2013 budget annexe multi-service.
Excédent de fonctionnement global cumulé au 31/12/13 : 17 583.25 €

DEL31-Avril 2014 - Affectation du résultat 2013 budgets logements communaux.
Excédent de fonctionnement global cumulé au 31/12/13 : 70 623.37 €
Affectation obligatoire à la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/1068) 34 442,37 €. Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) 36 181,00 €

DEL32-Avril 2014 - Affectation du résultat d’exploitation 2013
Excédent de fonctionnement global cumulé au 31/12/13 : 161 354,52 €
Affectation obligatoire : A la couverture d'autofinancement et/ou exécuter le virement prévu au BP (c/1068) 12 104,11 €. Affectation à l'excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) 149 250,11 €

 

Séance du 22 mai 2014
Intervention Vincent DOUARRE / Mon village espace de biodiversité. Rapport commission cantine : Adhésion au système d’approvisionnement en circuits courts « Mangeons Mellois). Révision des tarifs cantine / garderie. Révision des tarifs de location (salle des fêtes, préau). Travaux au multiservice (réserve). Gestion de la divagation des animaux errants. Rapport de la commission information / communication. Rapport de la commission animations / loisirs. Commission communale des Impôts. Fonds d’amorçage : Reversement au S.I.VU. Questions diverses : Travaux de fauchage 3100 € TTC, Permis de construire GAEC LA TOUR, Retours sur les représentations aux différents syndicats. Assurance des élus. Formation des élus. Bureau des élections européennes.

DEL33- Mai 2014 - Tarifs périscolaires / année scolaire 2014/2015

Au compte administratif 2013, il en ressort un déficit de 4 956.09 € (Art. 60623 = 31 919.36 € et Art 7067 = 26 963.27 €). Augmentation du prix du repas de 0.15 € proposé par la commission du restaurant scolaire à compter du 1er septembre 2014. Alignement des tarifs de garderie avec ceux de Thorigné.

DEL34-Mai 2014 - Simplification des tarifs de location de la salle des fêtes

DEL35-Mai 2014 - Commission communale des impôts directs (CCID)
Adoption de la liste des contribuables proposée par le Maire.

DEL36-Mai 2014 - Fonds d'amorçage commune

Reversement au Syndicat scolaire de    5 790 €

 

Séance du 20 juin 2014
Elections des grands électeurs pour les sénatoriales.

 

Séance du 26 juin 2014
Rapport de la commission Environnement. Rapport de la commission Voirie / Bâtiments. Demande de M. FUMOLEAU. Points sur les différents travaux réalisés et à réaliser. Élection de Conseillers délégués et missions dévolues. Organisation du 14 juillet 2014. Réclamation de M. FOUBERT, merisiers. Sortie de l'actif de certains biens et vente du tivoli. Transfert de la zone artisanale « la Gatine » à l’échelon intercommunal. Participation au comité consultatif Accessibilité. Remboursement par St Médard formation produits phyto M. CAQUINEAU. Désignation des référents sécurité routière et délinquance. Participation au Syndicat des 3 rivières. Questions diverses : Finances : impact de la FPIC sur le budget de la commune. Subventions aux associations. Formation des élus les 5 et 12 juillet 2014. Questionnaire accessibilité internet. Retours sur les représentations aux différents syndicats. Agenda culturel. Réaménagement de la bibliothèque. Travaux à la carrière.

DEL37- Juin 2014 - Nomination de Mr TEXIER Fernando, conseiller délégué à la voirie pour une période allant du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015, et vote d’une indemnité mensuelle de 75 €.

DEL38- Juin 2014 - Nomination de Mme RIVAULT Rachel, conseillère déléguée à la Communication pour une période allant du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015, et vote d’une indemnité mensuelle de 75 €.

DEL39-Juin 2014 - Sortie de certains biens de l’actif

DEL40-Juin 2014 - Vente de la tente de réception à Mr PROUST Guillaume, domicilié 30 route de Bonneuil à Tauché pour la somme de 510 €

DEL41-2014 -Juin 2014 - Transfert de la zone artisanale « La gâtine » à l’échelon intercommunal

DEL42-Juin 2014 - Formation pour utilisation de produits phytosanitaires de M. CAQUINEAU. Remboursement de la somme de 50 € à la commune de SAINT MEDARD

DEL43-Juin 2014 - Nomination d’un référent prévention de la délinquance : Mr GRUCELSKI

 

Séance du 18 septembre 2014
Intervention de la D.D.T. Débat autour du Plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics. Travaux voirie Saumon. Délibération modificative. Coût horaire travaux en régie. Facturation frais administratifs logements. Transfert automatique de pouvoirs de police spéciale au Président de la Communauté de communes. Motion de soutien à l’AMF contre la baisse des dotations de l’état. Location du logement attenant au multiservice et d’un logement à Chaloue. Délégation pour l'article L122-22 du CGCT : 5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans. Informations diverses : Révision des listes électorales : Délégué du Préfet, Délégué du Tribunal de Grande Instance. Rencontre-découverte NATURA 2000 à Tauché. Membres de la commission CCID. Litige abris bus. Commission d'appel d'offre "marché des puits".

DEL 44-2014 et DEL 45- Septembre 2014 - Décisions modificatives

DEL46-Septembre 2014 - Coût horaire travaux en régie à 20 €

DEL47-Septembre 2014 - Facturation frais administratifs logements à 130 € par logement

DEL48-Septembre 2014 - Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

DEL49-Septembre 2014 - Changement de locataires « Maison Bujault » à Chaloue

DEL50-Septembre 2014 – Délégation au Maire pour l'article L2122-22 du CGCT : 5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans.

 

Séance du 23 octobre 2014
Attribution marché réhabilitation des puits communaux. Subventions aux associations : Les sabots dans la plaine, l'ACCA. Taxe d'aménagement. PLU intercommunal. Fourrière. Rapport contrôle électrique. Maison médicale et pôle de santé. Location logement Chaloue et remboursement peinture. Informations diverses : Relevé de décisions de la commission animation. Relevé de décisions de la commission info / com : Questionnaire Internet, réseau mobile, accueil d'un étudiant / Site internet / Patrimoine. Préparation des vœux au personnel. Relevé de décisions de la commission voirie / bâtiments. Suivi litige abri bus. Bibliothèque.

DEL51-Octobre 2014 - Réhabilitation des puits communaux et aménagement de leurs abords. Attribution du marché (MAPA)
- Lot n° 1 – VRD Maçonnerie : EURL BATI 79 de Ste Blandine pour 22 907,80 € HT
- Lot n° 2 – Ferronnerie : Les Forges de La Belle de Celles Sur Belle pour 4 687,06 € HT
- Lot n° 3 – Menuiserie : Mr BERRY Christian de Ste Blandine pour 1 750 € HT
- Lot n° 4 – Espaces verts : Le Jardin des Oliviers de Terves pour 4 086,05 € HT

DEL52-Octobre 2014 - Subvention aux associations ACCA (300 €) et Sabots dans la plaine (400 €)

DEL53 –Octobre 2014 - Modification du taux de la taxe d’aménagement
Harmonisation des pratiques en matière d’urbanisme sur le territoire intercommunal
Article 1er : 3 % sur l’ensemble du territoire communal, à partir du 1er janvier 2015.

DEL54-Octobre 2014 - Exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement
Exonération totale en application de l’article L 331-9 du code de l’urbanisme,
1. Les locaux à usage industriel et leurs annexes ;
2. Les commerces de détail d’une surface de vente inférieure à 400 mètres carrés ;
3. Les abris de jardin soumis à déclaration préalable.

DEL55-Octobre 2014 - Délibération P L U INTERCOMMUNAL
Opposition au transfert de la compétence PLU à la communauté cantonale

DEL56-Octobre 2014 - Adhésion à une fourrière
En application de l'article L 2212-2 (7°) du CGCT, et de l'article L 211-19-1 du code rural et de la pêche maritime, adhésion à ANIMAL'OR au 1er janvier 2015 pour un montant forfaitaire de 0,56 € / an / habitant.

DEL57-Octobre 2014 - Maison médicale et pôle de santé
Transfert de la compétence action sociale pour toutes études visant au maintien et à l’amélioration de l’offre de soin sur le territoire à l’échelon intercommunal.

DEL58-Octobre 2014 - Changement de locataires « Maison Bujault » à Chaloue

DEL59-Octobre 2014 - Prise en charge frais de peinture pour la somme de 68.90 €

DEL60-Octobre 2014 - Travaux d’aménagement pour sécurité carrefour de Saumon
Sollicitation de Monsieur le Président du Conseil Général dans le cadre des amendes de police

 

Séance du 27 novembre 2014
Mise en concurrence du contrat d'assurance groupe des risques statutaires du centre de Gestion. Indemnité de gestion du Receveur Municipal. Reversement du Fonds d'amorçage au SIVU scolaire. CCAS : Attribution d’une subvention exceptionnelle, affectation des produits de la vente des concessions du cimetière. Intercommunalité : Construction d’un nouveau bâtiment pour la SMA, construction d’un CLSH, Projet éducatif local, participation au comité de pilotage, Chantiers jeunes. Point sur les animations communales. Etat d’avancement des travaux, gestion des bâtiments : Chantier des puits (planning des travaux), réparation l’abri bus à Saumon, Commission de sécurité reportée au 16 décembre à partir de 14h, Audience à la Cour d’appel de Poitiers le 09 décembre à 14h (litige Chaloue), Convention DDT / CAUE (réunion le 11 décembre à 11h). Gestion de la voirie et de l’environnement : Point de tri supplémentaire à Tauché, inventaire voirie tous les lundis à partir du 24/11/2014, accès à la carrière, sollicitation de la CUMA de Saint-Médard. Etat d’avancement du bulletin municipal. Questions diverses : Courrier de Mme BELAIR, réunion d’information (le 9 décembre) à la salle des fêtes sur l’organisation d’un service de restauration de qualité, PVR, réunion avec la DDT (le 18 décembre à 14h30) pour étude carte communale.

DEL61-Novembre 2014 - Contrat d’assurance des risques statutaires pour les agents

DEL62-2014 – Novembre 2014 - Indemnité de gestion du comptable
Indemnité de conseil au taux de 100 % par an selon les bases définies à l'article 4 de l'arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et attribuée Mme Marie-Pierre CROUZET Receveur municipal

DEL 63-Novembre 2014 - Fond d’amorçage aux communes
Versement de la somme perçue par la commune (acompte et solde) au Syndicat Scolaire Jacques Bujault.

DEL64- Novembre 2014 - Subvention exceptionnelle du CCAS de 500 €

DEL65- Novembre 2014 - Subvention téléthon aux sapeurs-pompiers de Celles Sur Belle dans le cadre du TELETHON de 150 €.

DEL66- Novembre 2014 - Modifications des statuts du syndicat J Bujault

 

Séance du 18 décembre 2014
GIPA 2014 : Versement au syndicat de secrétariat. Transfert du poste de M. CAQUINEAU au syndicat STE BLANDINE / ST MEDARD. Modification des statuts du syndicat STE BLANDINE / ST MEDARD. Avenant convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique. Intercommunalité : FPIC 2015, démission de Francis PROUST. Point sur la gestion financière : Situation financière au 30.11.14. Point sur les animations communales. Etat d’avancement des travaux, gestion des bâtiments : Demande de subventions, carrefour Saumon, devis pour la mise aux normes des installations électriques, bilan Commission de sécurité du 16/12/14, retour sur l’audience à la Cour d’appel de Poitiers du 09/12/14, diagnostic thermique avec l’ADIL des logements communaux, évaluation des domaines du logement M. BONIN le 16/12/14, devis réfection toiture Multiservice et du logement attenant. Convention DDT / CAUE. Point sur la gestion des affaires scolaires et de la cantine : Conseil syndical du 04/12/2014, point sur les A.P.S., retour réunion d’information / débat avec la Ligue de l’enseignement du 08/12/14, point sur l’organisation du service cantine et les approvisionnements, Conseil d’école du 10/11/2014. Communication, réseaux : Entretien avec Nathalie GAILLARD du pays mellois, points sur les questionnaires Internet & réseaux mobiles, état d’avancement du bulletin municipal.

DEL67-Décembre 2014 - GIPA 2014 Versement participation complémentaire au syndicat de secrétariat

DEL68-Décembre 2014 - Mutualisation de postes et Modification des statuts du syndicat SAINTE BLANDINE-SAINT MEDARD : Transfert du poste de M. CAQUINEAU au syndicat STE BLANDINE / ST MEDARD

DEL69-Décembre 2014 - Avenant convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique

Hommage aux victimes des attentats

Sainte Blandine se fait le relais du message du Président de la Région Poitou-charentes et des rassemblements prévus ce week-end.

Les rassemblements prévus  en Poitou-Charentes

Samedi :

  • Niort (11h) : Devant la Mairie
  • Poitiers (15h) : Place Leclerc, lecture en faveur de la liberté de la Presse et signature d'un livre d'Or (à l'initiative du Club de la Presse Vienne)
  • Bressuire (11h) : Place Notre Dame

Dimanche :

  • Châtellerault (14h30) : Au kiosque Boulevard Blossac
  • Angoulême (15h) : Parvis de l'Hôtel de Ville (organisé par la Maison des Peuples et de la Paix)

Une-essentiel-charlie

La Région apporte son soutien aux familles et aux collègues des victimes et rappelle tout le courage dont font preuve les journalistes et les policiers au quotidien dans l'exercice de leur métier et la défense de nos libertés et de notre sécurité.

Face à la violence de l'attaque, choqués par l'acte le plus horrible et méprisable qui soit, nous restons debout, unis dans le recueillement, prêts à faire bloc pour défendre ce que nous avons de plus précieux. Les premiers rassemblements organisés ou spontanés qui ont eu lieu dès mercredi en Poitou-Charentes, partout en France et même ailleurs dans le Monde, sont la preuve de notre attachement collectif à la liberté, droit fondamental et sacré.

Oui « Nous sommes Charlie » et aucune menace, aucune violence ne pourra rien y changer, voila le message que nous portons tous ensemble.

Jean-François Macaire
Président de la Région
Poitou-Charentes